05/22/2026
*** NOUVEAUX RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX ADOPTÉS ***
Retour sur l'Assemblée générale extraordinaire du 13 mai 2026
C'est en présence d'une vingtaine de membres du MBAMSH et du conseiller municipal de la ville de Mont-Saint-Hilaire, M. Claude Rainville, délégué sur le conseil d'administration du Musée, que s'est déroulée, dans une ambiance d'échanges constructifs, l'Assemblée générale extraordinaire sur les Règlements généraux du Musée. En effet, à l'issu de travaux de plusieurs mois de réflexion, de consultation et de révision, le Comité Gouvernance et Éthique du conseil d'administration du Musée, composé de Mme Francine Jacques, présidente, M. Patrick Caux, vice-président, Mme Stéphane Leclerc, administratrice et M. Alain Depocas, administrateur et Mme Geneviève Létourneau, directrice générale et secrétaire du Comité, ont présenté le document de 30 pages, entièrement révisé et féminisé selon les règles et bonnes pratiques en matière de gouvernance des OBNL. Après une période de questions et de discussions, les membres présent(e)s ont adopté à l'unanimité, ces nouveaux règlements généraux lors d'un scrutin secret.
Il ne s'agit pas de détailler toutes les modifications opérées dans la présente publication, toutefois, par souci de transparence et de respect pour nos membres, nous vous partageons ici, la nouvelle procédure d'élection du conseil d'administration, dont 3 postes d'administratrices, administrateurs en élection à la prochaine Assemblée générale annuelle des membres à la fin du mois de juin, qui sera convoquée le 1er juin et tenue le 30 juin 2026.
Pour consulter le document complet, veuillez vous rendre sur le site Internet du Musée à : https://mbamsh.com/musee/a-propos/
Un grand merci au conseil d'administration et aux membres du Comité, ainsi qu'à tous les membres présents lors de cette soirée, votre contribution fût fort appréciée !
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Extrait des Règlements généraux adopté le 13 mai 2026
ARTICLE IV - Paragraphe 2
Procédure d'élection des administratrices, administrateurs et durée du mandat
Toute personne désirant se présenter comme administratrice, administrateur au Conseil d’administration du Musée, doit être membre depuis une période de 12 mois consécutifs précédant la date de la tenue de l’AGA.
Sauf s'il en est autrement prescrit par la loi, l'acte constitutif ou tout autre règlement du Musée, les administratrices, les administrateurs du Musée sont élu(e)s, par les membres autorisés à voter lors d'une assemblée générale.
Le Comité gouvernance et éthique se réunit afin de déterminer les profils de compétences, reçoit les candidatures, les analyse et les dépose au conseil d’administration et à l’assemblée générale annuelle.
Un membre du Musée peut également soumettre la candidature d’un autre membre au poste d’administratrice, d’administrateur en transmettant au Conseil d’administration, au moins 20 jours avant l’assemblée générale annuelle, une proposition écrite avec le nom et le curriculum vitae de la personne proposée, Cette proposition doit être appuyée par écrit par au moins 3 membres et être accompagnée du consentement écrit du membre dont la candidature est soumise. Cette personne doit remplir le formulaire de déclaration d’intérêts du Musée, le signer et le joindre à sa candidature.
Aucun membre du Musée ne peut se porter candidat(e)au poste d’administratrice, d’administrateur, s’il n’a pas été propos(é)e conformément au présent article.
Lors de l’Assemblée générale annuelle, la présidente, le président du Comité gouvernance et éthique propose les candidatures recommandées par ce comité, ainsi que les candidatures proposées par les membres du Musée. Dans le cas où il y a plus de candidatures que le nombre de postes vacants, l’élection des administratrices, des administrateurs se fait par voie de scrutin secret; la, le(s) candidat(e)s ayant reçu le plus grand nombre de votes est, sont déclaré(e)s élu(e)s. Si le nombre de candidat(e)s est égal au nombre de postes vacants, la, le président(e) d’élection déclare élu(e)s les candidat(e)s proposé(e)s.
Toute personne membre du Conseil d'administration entre en fonction à la clôture de l'assemblée au cours de laquelle elle a été nommée ou élue; elle demeure en fonction pendant deux (2) ans, à moins que dans l'intervalle, elle n'ait été démise par disqualification, destitution ou autrement en conformité des dispositions du présent règlement. On procède chaque année paire à l'élection de trois (3) membres du conseil d'administration, et quatre (4) membres les années impaires.
